Mentions Légales

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Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Marc PENA, met à disposition du public les informations concernant notre association.

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Le site www.aorc.fr appartient à l’Anglet Olympique Rugby Club (AORC) – Association, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : AORC, BP 486, 64604 ANGLET.

Personne physique ou morale, Daniel GARCIA est responsable de la publication. Le webmaster, Marc PENA, est responsable de l’administration du site.

Le site www.aorc.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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3. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Les informations recueillies sont celles transmises volontairement par l’utilisateur et font l’objet d’un traitement informatique.
Vos données sont confidentielles et, conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. à tout moment en adressant une demande via la page de contact du site ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : AORC, BP 486, 64604 ANGLET.

4. Les produits ou services proposés par www.aorc.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.aorc.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par l’Anglet Olympique Rugby Club (AORC), qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l’association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.aorc.fr.

5. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.aorc.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler via la page contact.

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6. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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9. Droit applicable et lois concernées

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